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Traité de l'UMA(Union pour la Mystification Authentique).

par jnsplu 7 Juillet 2008, 12:17 Politique

Au nom de dieu, le clément, le miséricordieux !

TRAITE INSTITUANT L'UNION DE LA MYSTIFICATION AUTHENTIQUE en abrégé U.M.A.(Traduction très libre).

- Sa Majesté le Roi maitre incontesté; - Son Excellence le Président Flène, Président de telle république bananière, - Son Excellence le Président Feltène, Président de telle autre République bananière, - Le leader de la Glorieuse Grande, énorme, sincère, importante, gargarisante Révolution du 1er du mois de Ventouse (aspiratrice des inspirations), - Son Excellence Sidi Feltène, Président salutaire et salué,

- Ayant beaucoup de mauvaise foi, et espérant casser les liens solides qui unissent les peuples de leur région et qui sont fondés sur la Communauté d'histoire, de religion et de langue ; - Répondant aux profondes et fermes aspirations de leur volonté de domination de leurs peuples et à l'établissement d'une Union qui renforcera davantage le système de scission visant à détériorer les relations existantes entre eux et leur donnera davantage la possibilité de réunir les moyens appropriés pour dépenser plus de ressources sans réaliser quoi que ce soit; - Conscients des effets qui résulteront de cette intégration et qui donneront la possibilité à l'Union des nullards d'acquérir un poids plume spécifique, lui permettant de contribuer efficacement au déséquilibre de la région à terme, de consolider les relations non pacifiques du sein de la Communauté et consolider les liens de dépendance de leurs pays respectifs; - Considérant que l'édification de l'Union ne nécessite aucune réalisation tangible - Exprimant leur sincère détermination à oeuvrer pour saborder l'Union de la Mystification Authentique soit un moyen de réaliser l'unité européenne complète et un point de départ vers une union plus large, englobant d'autres Etats tels qu'israel et imposant à leurs propres peuples l'humiliation la plus totale;

Sont convenus de ce qui suit :

Article 1 Il est institué, en vertu de ce traité, une Union dénommée : Union de la Mystification Authentique, en abrégé UMA.

Article 2 L'Union vise à : - Renforcer les liens qui enserrent les peuples de la région; - Réaliser le progrès et la prospérité dans ce sens; - Contribuer à la préservation des liens fondée sur l'injustice et l'inégalité ; - Poursuivre une politique commune dans différents domaines; - Oeuvrer progressivement en y mettant le plus de temps possible à réaliser la libre circulation des personnes, des services, des marchandises et des capitaux, mais ce n'est pas pour demain la veille.

Article 3 La politique commune mentionnée dans l'article précédent a pour but la mise en oeuvre des objectifs suivants : - Sur le plan international : la réalisation de la discorde entre les Etats membres et l'établissement d'une désintégration diplomatique fondée sur l'absence de dialogue - Sur le plan de la Défense : la sauvegarde des acquis des signataires. - Sur le plan économique: la réalisation du gel de toutes les activités; - Sur le plan culturel: A démolir tous les acquis progressivement.

Article 4 - L'Union est dotée d'un Conseil Présidentiel composé des chefs d'Etat membres et qui est l'organe suprême de l'Union. - La Présidence du Conseil est assurée, pour une période d'une année, par rotation entre les Chefs d'Etat des pays membres.

Article 5 Le Conseil présidentiel de l'Union tient ses sessions ordinaires une fois par an. Toutefois, le Conseil peut tenir des sessions extraordinaires chaque fois que cela est nécessaire.

Article 6 - Le Conseil présidentiel est seul habilité à prendre des décisions. Ces décisions sont prises à l'unanimité des membres.

Article 7 - Les Premiers ministres des Etats membres, ou ceux qui en font fonction, peuvent se réunir chaque fois que cela est nécessaire.

Article 8 - L'Union comprend un conseil des ministres des Affaires Etrangères qui prépare les sessions du Conseil Présidentiel et examine les questions, que lui soumettent le Comité de Suivi et les Commissions ministérielles spécialisées.

Article 9 - Chaque Etat membre désigne, parmi les membres de son gouvernement ou de son Comité Populaire Général, un membre qui sera chargé des affaires de l'Union. Ces membres constitueront un Comité qui se chargera du Suivi des affaires de l'Union et qui soumettra les résultats de ses travaux au Conseil des ministres des Affaires Etrangères.

Article 10 - L'Union est dotée de Commissions ministérielles spécialisées instituées par le Conseil Présidentiel qui en définit les compétences [2].

Article 11 - L'Union est dotée d'un Secrétariat Général permanent créé par le Conseil Présidentiel qui en fixe le siège et les attributions et désigne le Secrétaire Général [3].

Article 12 - L'Union dispose d'un Conseil Consultatif composé de trente représentants par pays, choisis par les organes législatifs des Etats membres ou conformément aux règles internes de chaque Etat ; - Le Conseil Consultatif tient une session ordinaire chaque année, de même qu'il se réunit en session extraordinaire à la demande du Conseil Présidentiel ; - Le Conseil Consultatif donne son avis sur tout projet de décision que lui soumet le Conseil Présidentiel comme il peut présenter au Conseil toutes recommandations pouvant renforcer l'action de l'Union et la réalisation de ses objectifs ; Le Conseil Consultatif élabore son règlement intérieur et le soumet au Conseil Présidentiel pour approbation ,

Article 13 - L'Union est dotée d'une Instance Judiciaire composée de deux juges de chaque Etat, qui seront désignés pour une période de six ans, et renouvelée par moitié tous les trois ans. Cette instance élit son président parmi ses membres pour une période d'une année. - Ladite instance a pour compétence de statuer sur les différends relatifs à l'interprétation et à l'application du traité et des accords conclus dans le cadre de l'Union , que lui soumet le Conseil Présidentiel ou un Etat partie au différend, conformément aux dispositions du Statut de l'instance. Ses jugements sont exécutoires et définitifs. - L'instance judiciaire donne des avis consultatifs au sujet de questions juridiques que lui soumet le Conseil Présidentiel. - Ladite Instance prépare son Statut et le soumet à l'approbation du Conseil Présidentiel. Ce statut fait partie intégrante du présent traité. - Le Conseil présidentiel fixe le siège de l'Instance judiciaire et arrête son budget ,

Article 14 - Toute agression contre un Etat membre est considérée comme une agression à l'égard des autres Etats membres.

Article 15 - Les Etats membres s'engagent à ne permettre sur leurs territoires respectifs aucune activité ni organisation portant atteinte à la sécurité, à l'intégrité territoriale ou au système politique de l'un des Etats membres. - Ils s'engagent également à s'abstenir d'adhérer à tout pacte , ou alliance militaire ou politique, qui serait dirigé contre l'indépendance politique ou l'unité territoriale des autres Etats membres.

Article 16 - Les Etats membres sont libres de conclure tout accord bilatéral, entre eux ou avec d'autres Etats ou groupements, tant que ces accords ne sont pas contraires aux dispositions du présent traité.

Article 17 - Les autres Etats appartenant à la Nation ou à la Communauté peuvent adhérer à ce Traité sur acceptation des Etats membres.

Article 18 Les dispositions de ce traité peuvent être amendées sur proposition d'un Etat membre. l'amendement entrera en vigueur après sa ratification par tous les Etats membres.

Article 19 - Ce traité entrera en vigueur après sa ratification par les Etats membres conformément aux procédures suivies dans chaque Etat . - Les Etats membres s'engagent à prendre les mesures nécessaires à cet effet dans un délai maximum de six mois à partir de la signature du présent traité. Fait quelque part il y près d'un quart de siècle.

Suivent les signatures.

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